Mentions légales Zenbroc

1. Éditeur du site

2. Régime de TVA

TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base, sous réserve du maintien des conditions légales).

3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Nicolas Dolores, entrepreneur individuel exploitant ZENBROC.

3. Hébergement

Le site zenbroc.fr est hébergé par LWS — Ligne Web Services
10 rue Penthièvre, 75008 Paris, France.

4. Activité

Zenbroc exerce notamment une activité de commerce de produits neufs issus du déstockage et de produits d'occasion, ainsi que la commercialisation de lots et palettes et les services présentés sur le site.

5. Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire ou droits appartenant à des tiers, les éléments originaux du site Zenbroc — textes, identité visuelle, créations graphiques, photographies et contenus — sont protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.

Les marques, noms commerciaux, logos et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

6. Données personnelles

Nicolas Dolores EI — ZENBROC est responsable des traitements de données mis en œuvre pour l'exploitation du site et de l'activité, dans les conditions détaillées dans la Politique de confidentialité. Pour exercer vos droits : contact@zenbroc.fr.

7. Cookies et traceurs

Le site utilise des traceurs strictement nécessaires à son fonctionnement et, selon les choix de l'utilisateur, peut utiliser d'autres traceurs. Les choix peuvent être acceptés, refusés ou modifiés au moyen de l'outil de gestion du consentement disponible sur le site. Le paramétrage du navigateur ne constitue pas le seul mécanisme proposé pour exprimer ces choix.

8. Responsabilité

Zenbroc s'efforce d'assurer l'exactitude et la disponibilité des informations publiées. Des erreurs, interruptions ou opérations de maintenance peuvent néanmoins survenir. Les limitations de responsabilité prévues ici ne peuvent exclure une responsabilité que la loi impose à Zenbroc.

9. Droit applicable et règlement des différends

Le site et les présentes mentions sont soumis au droit français. Les consommateurs conservent les droits et règles de compétence juridictionnelle impératifs qui leur sont applicables. Les modalités relatives aux réclamations et à la médiation figurent dans les Conditions générales de vente.